BATTLE.NET(R) CONDITIONS D'UTILISATION

Battle.net(R) ("Battle.net") est un produit propriété de Blizzard Entertainment(R) ("Blizzard") ou de ses fournisseurs. Toute utilisation de Battle.net est soumise à l'acceptation des conditions d'utilisation suivantes ("Conditions d'Utilisation Battle.net"). Battle.net est livré "en l'état" uniquement à destination des utilisateurs finaux des logiciels Blizzard et dans le cadre de l'acceptation des conditions d'utilisation précisées dans ce document. Toute utilisation de Battle.net violant les Conditions d'Utilisation Battle.net est formellement interdite.

1.Licence d'utilisation limitée. Blizzard vous accorde par le présent contrat une licence et un droit limités et non exclusifs pour utiliser une (1) copie du Programme sur un ordinateur domestique, de bureau ou portable, licence et droit que vous acceptez en installant ce Battle.net. Sujet à cette licence d'utilisation limitée, Vous ne pouvez retirer aucune marque de propriété intellectuelle située sur Battle.net sans l'accord écrit préalable de Blizzard. Blizzard se réserve le droit de supprimer, librement et sans avertissement préalable, tout contenu envoyé sur Battle.net par les utilisateurs, y compris et sans s'y limiter, tout message envoyé sur les forums. Blizzard se réserve le droit de refuser, à sa seule discrétion, l'accès de tout utilisateur au service Battle.net ou à toute portion de Battle.net sans avertissement préalable. Sans préjudice de ce qui précède, Blizzard se réserve le droit de refuser l'accès au service de tout utilisateur qui ne respecte pas les Conditions d'Utilisation Battle.net.

2. Informations d'enregistrement. Pour enregistrer votre compte Battle.net, Vous devez donner votre nom et fournir la "clé-CD" correspondant au logiciel de Blizzard Entertainment que Vous avez acheté et qui comporte la technologie Battle.net. Ces informations sont nécessaires pour Vous identifier comme un "utilisateur unique" de Battle.net. Dans le cas où Blizzard apprendrait que Vous avez donné à Blizzard des informations d'enregistrement fausses ou falsifiées, Blizzard se réserve le droit de mettre un terme à votre compte Battle.net.
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations le concernant. 
Ce droit peut être exercé par l'envoi d'un courrier électronique ou traditionnel aux contacts mentionnés sur Battle.net.
Tout utilisateur peut également s'opposer à ce que ses nom et adresse soient communiqués à d'autres entreprises. Ce droit peut être exercé en ligne au moment de l'inscription.

3. Droits de propriété. Tous les titres, droits de propriété et droits de propriété intellectuelle de Battle.net et des éléments contenus dans Battle.net (y compris, mais sans limitation, tout titre, code informatique, thème, objet, personnage, nom de personnage, histoire, dialogue, expression, lieu, concept, ouvrage artistique, animation, son, composition musicale, effet sonore ou visuel, mode opérationnel, droit moral, toute documentation relative, tout « module indépendant » inclus dans Battle.net, transcription des forums, informations sur le membre, enregistrement des parties jouées sur Battle.net et le logiciel) sont la propriété de Blizzard Entertainment ou de ses concédants. Tous les droits sont réservés. Battle.net est protégé par les lois sur le copyright des Etats-Unis d'Amérique, les conventions et les traités internationaux relatifs aux droits d'auteur et toute autre loi applicable. Battle.net peut contenir des éléments sous licence et les concédants de Blizzard peuvent prendre des mesures pour protéger leurs droits dans le cas où le présent Contrat serait enfreint.

4. Vous et Battle.net. 

	A. Vous êtes autorisé à utiliser Battle.net pour votre usage personnel, mais vous n'avez pas le droit :

(i)	de vendre, octroyer une part d'intérêt ou transférer des reproductions de Battle.net à des tiers de quelque manière que ce soit, ni de donner Battle.net en location, en crédit-bail ou en sous-licence à des tiers sans l'autorisation écrite préalable de Blizzard ;
(ii)	en tout ou partie, de copier, photocopier, reproduire, traduire, procéder à des opérations de rétro-ingénierie, extraire le code source, modifier, désassembler, décompiler le logiciel Battle.net ;
(iii)	de créer des produits dérivés inspirés de Battle.net;
(iv)	d'héberger ou fournir des services de mise en relation pour un logiciel de Blizzard ou émuler ou rediriger les protocoles de communication utilisés par Blizzard pour Battle.net, à travers l'émulation de protocole, la suppression, la modification ou l'ajout de composants au Programme, l'usage d'un programme utilitaire ou tout autre technique connue actuellement ou qui sera développée plus tard, pour tout usage, y compris, mais pas seulement, le jeu en réseau via Internet, le jeu en réseau sur des réseaux de jeux commerciaux ou non commerciaux ou faisant partie de réseaux collectifs sans l'autorisation écrite préalable de Blizzard ou d'exploiter Battle.net ou un quelconque de ses éléments dans un but lucratif, y compris, mais sans s'y limiter, son utilisation dans un lieu tel qu'un cyber-café, une salle d'arcade, ou tout endroit où les utilisateurs doivent payer, qu'il s'agisse d'un forfait horaire ou autre, pour utiliser Battle.net ;
(v)	d'utiliser tout programme tiers pour modifier Battle.net en vue de modifier le jeu, y compris, mais sans s'y limiter, pour tricher et/ou pirater ; 
(vi)	d'utiliser les éléments liés au droit de propriété intellectuelle de Blizzard contenu dans Battle.net pour créer ou proposer par tout moyen, y compris, mais sans s'y limiter, des émulateurs de serveur, des possibilités à d'autres de jouer aux logiciels de Blizzard Entertainment, y compris, mais sans s'y limiter, StarCraft, StarCraft: Brood War, Diablo, Diablo II, Warcraft: Orcs & Humans, Warcraft II: Tides of Darkness, Warcraft II: Beyond the Dark Portal, Warcraft II: Battle.net Edition et Warcraft III ; 
(vii)	de lancer une attaque contre un serveur Battle.net ou de gêner par tout moyen le bon fonctionnement de Battle.net ;
(viii)	de harceler, menacer, montrer du dédain, embarrasser ou gêner de quelque manière un autre utilisateur de Battle.net ou une autre personne ou entité ; de tricher pendant une partie, y compris mais sans s'y limiter, en modifiant les fichiers du programme ; 
(ix)	de transmettre ou placer sur les forums des images explicitement sexuelles ou tout autre contenu qui, selon Blizzard et à sa seule discrétion, serait considéré choquant ; Vous n'avez pas non plus le droit de transmettre via Battle.net tout contenu illégal, blessant, menaçant, grossier, harcelant, diffamatoire, vulgaire, obscène, raciste, haineux ou de toute autre manière choquant ou répréhensible ; 
(x)	de réaliser toute action qui a pour effet de gêner les autres, comme par exemple de faire "défiler" l'écran plus vite que les autres utilisateurs peuvent taper ; 
(xi)	de vous faire passer pour une personne liée à Blizzard ou tout autre personne ; 
(xii)	de gêner le flux normal des dialogues dans un salon de discussion ou d'agir de telle sorte que cela gêne les autres utilisateurs, individus ou entités, y compris, mais sans s'y limiter, en diffusant des messages "Spam" sur Battle.net. Les messages de type "Spam" sont ici considérés comme la tentative d'utiliser un ordinateur ou tout moyen électronique, sans s'y limiter, pour diffuser sur Battle.net des publicités non autorisées et/ou non demandées ;
(xiii)	de diffuser ou transmettre sur Battle.net des messages à caractère pyramidal, des "cashbots" ou autre ; de diffuser ou transmettre sur Battle.net des publicités non demandées, du matériel promotionnel ou toute forme de sollicitation des autres utilisateurs, individus ou entités ; 
(xiv)	de violer toute loi ou règlement nationaux ou internationaux volontairement ou involontairement ; 
(xv)	de modifier tout fichier que Blizzard ne Vous autorise pas spécifiquement de modifier ; 
(xvi)	de réaliser des "spams" en diffusant ou en envoyant plusieurs messages ou emails non sollicités à une adresse donnée ou dans un salon de discussion ;
(xvii)	de créer ou maintenir, quelles que soient les circonstances, plus d'une connexion simultanée à Battle.net. Toutes les connexions de ce type à Battle.net, qu'elles aient été créées avec des logiciels Blizzard ou avec d'autres outils et utilitaires, ne peuvent se faire que par des méthodes et des moyens spécifiquement acceptés par Blizzard Entertainment. En aucune circonstance, Vous n'avez le droit de vous connecter ou de créer des outils qui Vous permettent de vous connecter sur l'interface binaire privée de Battle.net ou sur d'autres interfaces que celles fournies spécialement par Blizzard Entertainment pour l'usage du public ;
(xviii)	de communiquer ou de diffuser des informations personnelles sur quelque utilisateur que ce soit sur le réseau Battle.net, le site Internet Battle.net ou les forums Battle.net.

	B. Dans le cas où Vous violez l'une quelconques des clauses précédentes, Blizzard peut, à sa guise et sans avertissement préalable :

(i)	suspendre temporairement Votre accès à Battle.net ; ou 

(ii) 	mettre un terme à Votre accès à Battle.net.

	C.  Dans le cas où Blizzard serait contacté par les autorités gouvernementales et/ou toute autre partie dans un cadre légal en raison d'une infraction commise par Vous ou que Vous êtes suspecté d'avoir commise en utilisant Battle.net, Blizzard coopérera pleinement et complètement avec toute autorité gouvernementale ou légale à propos des informations qui Vous concernent et l'utilisation que Vous faites de Battle.net, y compris, mais sans s'y limiter, en fournissant vos adresses Internet Protocol (IP), les informations personnelles et toute information utilisateur Vous concernant dont nous disposons.

5. Envoi de données sur Battle.net. Vous pouvez envoyer du contenu sur Battle.net de plusieurs façons, y compris, mais sans s'y limiter, lorsque Vous allez dans les salons de discussion et dans les espaces où plusieurs utilisateurs interagissent et se parlent (collectivement, votre "Contenu"). Votre Contenu ne doit pas : (a) venir en violation avec la propriété intellectuelle d'autrui, les droits de propriétés d'autrui ou les droits au respect de la vie privée d'autrui ; (b) enfreindre une loi ou un règlement ; (c) être diffamatoire, obscène ou pornographique ; ou (d) contenir un virus, un cheval de Troie, un cancelbot, un worm, une time bomb, ou tout autre routine informatique visant à endommager, interférer avec, intercepter ou extraire toute information personnelle, donnée ou élément du système. Blizzard se réserve le droit d'engager toute action légale disponible si nous pensons que votre Contenu pourrait engager la responsabilité de Blizzard ou pourrait faire perdre à Blizzard (en tout ou partie) les services de nos FAIs ou autres fournisseurs, y compris, mais sans s'y limiter, en mettant fin à votre compte Battle.net. Vous accordez par ce contrat à Blizzard un droit mondial, perpétuel, irrévocable, gratuit et commercialisable (via plusieurs tiers) à exercer tout droit de propriété intellectuel, sur tout média connu à ce jour ou à venir, associé à votre Contenu.

6. Utilisation de Votre Contenu. Lorsque vous mettez à disposition des contenus ou informations sur Battle.net, Vous autorisez Blizzard à utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer, communiquer au public, rassembler et traiter (en tout ou parie) ces contenus et / ou informations, dans le respect des règles applicables et relatives à la protection des données personnelles dans le monde entier et sur tout support connu ou inconnu à ce jour pour toute la durée des droits de propriété intellectuelle pouvant être attachés à ces contenus ou informations selon la loi applicable et les conventions internationales en vigueur.

7. Informations trouvées sur Battle.net. Blizzard ne peut être tenu pour responsable et ne garantit en rien la véracité, la fiabilité ou la précision des informations (y compris opinions et conseils) trouvées sur ou via Battle.net. Toute information trouvée sur les forums, les conférences, dans les salons de discussion ou lors de parties ne reflète que le point de vue de leurs auteurs. 

8. Résiliation. Ce contrat de licence est valable jusqu'à sa résiliation par l'une des parties. Vous pouvez résilier la Licence à tout moment en détruisant tout matériel obtenu sur le Site et/ou Service et toute documentation s'y rapportant. Blizzard peut, à sa discrétion et sans avertissement préalable, résilier la Licence en cas de non respect, de Votre part, des termes et conditions contenus dans ce contrat, y compris, mais sans s'y limiter, en cas de comportement gênant, de triche, d'attaque sur un serveur Battle.net ou de toute activité illégale. La politique de Blizzard consiste à coopérer pleinement en cas d'enquête criminelle, y compris, mais sans s'y limiter, en pistant les adresses Internet Protocol IP de l'utilisateur et en fournissant toute information personnelle liée à un utilisateur aux autorités compétentes à leur demande.

9. Acceptation. Vous reconnaissez par la présente que (i) Vous assumez le coût de tous les frais téléphoniques, services, réparations, corrections rendus nécessaires par la connexion à Battle.net; (ii) les éléments du site et/ou du service sont fournis "en l'état" sans garantie d'aucun genre, explicite ou implicite, y compris mais sans s'y limiter les garanties d'exactitude, de fiabilité, de qualité marchande, d'adéquation à une utilisation particulière et de non infraction ; (iii) compte tenu de la procédure d'enregistrement et de la possibilité qui en découle d'accéder à Battle.net, Blizzard a le droit d'envoyer à votre ordinateur un ou plusieurs "cookies" sans Vous en informer plus avant et que Blizzard a le droit d'obtenir certaines informations d'identification concernant votre ordinateur et ses systèmes d'exploitation, y compris les numéros d'identification de vos disques durs, de votre unité centrale, de vos adresses IP et de vos systèmes d'exploitation à des fins d'identification ; (iv) Blizzard a le droit d'obtenir des informations "non personnelles" depuis votre logiciel de navigation Internet afin d'établir des statistiques concernant les utilisateurs de Battle.net sans Vous en informer autrement que par le présent article (vi) Blizzard ne garantit pas que Battle.net ne connaîtra ni erreur ni déconnexion, corrigera tous les défauts ou que le site et/ou service ou le serveur sont exempts de virus ou d'éléments dangereux ; (vii) Vous ne pourrez pas forcément accéder à Battle.net chaque fois que Vous le désirez et que vous risquez de connaître des périodes pendant lesquelles Battle.net ne sera pas accessible ; (viii) Blizzard ne peut être tenu pour responsable des délais ou des échecs dans la fourniture de ces services lorsque les incidents résultent d'éléments placés hors de la sphère d'action raisonnable de Blizzard; (ix) certains jeux se jouant sur Battle.net requièrent des fichiers électroniques comprenant, entre autres, des personnages joueurs, des comptes, des statistiques, des profils d'utilisateur, des armes, des armures, des quêtes et des cartes ("Données Online"), qui seront stockés sur Battle.net à votre intention lorsque vous vous servez de Battle.net pour jouer à ces jeux online, Vous acceptez et reconnaissez par la présente que Blizzard n'est pas responsable de la perte des Données Online sous quelque motif, y compris mais sans s'y limiter, en raison des échecs serveur, des interruptions téléphoniques de toutes natures, des défauts, virus ou autres éléments dangereux, des actes de négligence de Blizzard et/ou de ses filiales ; (x) Vous ne pouvez pas utiliser des "Personnages Dupliqués" et/ou des "Objets Dupliqués" sur Battle.net, y compris mais sans s'y limiter, des armes, des armures, des anneaux, des amulettes, des pierres, des bâtons, etc., qui ont été créés en exploitant une connexion lente ou "lag," une erreur de programmation, ou par tout autre moyen vous permettant d'utiliser des "Personnages Dupliqués" et/ou des "Objets Dupliqués" sur le service Battle.net. Dans le cas où Blizzard découvrirait que Vous utilisez de tels personnages et/ou objets sur Battle.net, Vous reconnaissez par la présente que Blizzard peut, à sa convenance, effacer lesdits personnages et/ou objets de votre compte sur Battle.net ; (xi) Blizzard se réserve le droit, à sa discrétion, de modifier ou d'effacer toute information, y compris mais sans 'y limiter, les personnages joueurs, les comptes, les statistiques, les profils d'utilisateur et tout information placée sur Battle.net ; (xii) tous les comptes et les informations qui y sont associées ainsi que les personnages qui restent inactifs pendant quatre-vingt-dix (90) jours seront effacés ; (xiii) tout personnage Hardcore(TM) que Vous avez créé l'est à vos risques et périls et Blizzard ne peut être tenu pour responsable de la mort permanente dudit personnage quelle que soient les circonstances, y compris mais sans s'y limiter, les dysfonctionnements dans le service Battle.net, les lags, les défauts, les erreurs ou les interruptions ISP (Internet Service Provider) ; (xiv) Blizzard ne garantit pas que Battle.net ou que les parties jouées sur Battle.net seront exempts de triches, de piratages ou d'erreurs de programmation susceptibles d'affecter le fonctionnement des parties, tournois, systèmes de classement Battle.net et généralement l'utilisation de Battle.net ; (xv) les termes du présent accord s'étendent à toutes les personnes que Vous autorisez à jouer sur Battle.net avec votre compte, nom d'utilisateur ou personnage(s) joueurs(s) et que Vous êtes personnellement responsable de toutes les conséquences pouvant résulter de la violation par ces personnes des termes du présent accord, y compris mais sans s'y limiter, l'interruption définitive de votre compte et la perte de vos noms d'utilisateur et de personnages.

10. Indemnisations. A la demande de Blizzard, Vous acceptez d'indemniser Blizzard, ainsi que toutes les sociétés filiales ou associées et les distributeurs, pour toutes les dépenses y compris les dommages et intérêts et les dépens, en raison d'une violation des termes du présent accord Battle.net par l'utilisation, la transmission ou tout usage de votre compte ou de tout contenu sur Battle.net. Blizzard se réserve le droit, à ses frais, d'engager seul les procédures de défense et de contrôle sur tous les éléments sujets à indemnisation, auquel cas Vous serez exonéré de procéder vous-même à l'indemnisation.

11. LIMITATION DE GARANTIE. BATTLE.NET VOUS EST FOURNI "EN L'ETAT" SANS GARANTIE D'AUCUN GENRE. BLIZZARD NE GARANTIT PAS QUE LE PROGRAMME NE SERA PAS INTERROMPU ET SERA EXEMPT ERREUR. BLIZZARD NIE TOUTE GARANTIE EXPLICITE ET IMPLICTE, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.

12. Limitation de responsabilité. NI BLIZZARD, NI LES SOCIETES ASSOCIEES ET FILIALES NE PEUVENT ETRE TENUES POUR RESPONSABLES EN QUELQUE MANIERE DE TOUTE PERTE OU DOMMAGE RESULTANT DE L'UTILISATION DE BATTLE.NET, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER, LES PERTES DE PROFIT, LES INTERRUPTIONS DE TRAVAIL, LES ECHECS ET DYSFONCTIONNEMENTS INFORMATIQUES ET TOUT AUTRE DOMMAGE OU PERTE DE NATURE COMMERCIALE. 

13. Divers. La Licence sera réputée avoir été faite et exécutée en France et tout conflit en relevant devra être résolu conformément au droit français. Cette Licence ne peut être amendée, altérée ou modifiée que par un document écrit spécifiant l'amendement, l'altération ou la modification, exécuté par les deux parties. Tout logiciel issu de ce site et/ou service est soumis aux contrôles à l'exportation en vigueur aux Etats-Unis. Aucun logiciel de ce site et/ou service ne peut être téléchargé, exporté ou réexporté (i) vers (ou à l'intention d'un national ou d'un résident de) Cuba, Iraq, Libye, Corée du Nord, Iran, Syrie ou tout autre pays sur lesquels pèse un embargo américain ; ou (ii) à quiconque est désigné sur la liste des Specially Designated Nationals de l'U.S. Treasury Department ou sur la Table of Deny Orders de l'U.S. Commerce Department. En téléchargeant ou en utilisant le logiciel, vous garantissez que vous n'êtes pas localisé dans l'un de ces pays, que vous n'êtes pas placé sous le contrôle d'un national ou d'un résident d'un de ces pays et que vous n'êtes pas inscrit sur les listes susmentionnées. Dans le cas où l'une des dispositions de la Licence serait jugée non exécutoire par une cour ou un autre tribunal d'une juridiction compétente, cette disposition sera appliquée dans la mesure autorisée par la loi et les autres dispositions de la Licence resteront entièrement applicables. Ces stipulations constituent l'ensemble de l'accord entre les parties sur le sujet défini par l'accord. Blizzard peut modifier les termes du présent accord sur notification préalable selon les dispositions de la loi.

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